CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

  • PRÉAMBULE
  • Toutes conventions de vente conclues et acceptées par ATN-Optics France impliquent l'accord du Client aux Conditions Générales de vente ci-après énoncées qui font seules la loi des parties avec les conditions particulières éventuellement stipulées sur la commande entre ATN-Optics France et le Client au moment de la passation de la commande.
    Les présentes conditions annulent toutes clauses et stipulations différentes antérieures ou non, relatives à l'objet des conventions, sauf les conditions particulières qui auraient pu être stipulées expressément par les parties et expressément acceptées par écrit par ATN-Optics France.

  • CHAMPS D'APPLICATION ET MODIFICATION DES CGV
  • Les présentes Conditions Générales de Vente s'appliquent à toutes commandes passées sur le site Internet www.atn-optics.fr
    ATN Optics France se réserve la possibilité d'adapter ou de modifier à tout moment les présentes conditions générales de vente. En cas de modification, il sera appliqué à chaque commande les conditions générales de vente en vigueur au jour de la commande.

  • DISPONIBILITÉ DES PRODUITS
  • Nos offres de produits et prix sont valables tant qu'elles sont visibles sur le site, dans la limite des stocks disponibles.

    A réception de votre commande, nous vérifions la disponibilité du (ou des) produit(s) commandé(s). En cas d'indisponibilité, nous nous engageons dans les 30 jours à compter de la validation de la commande soit à vous livrer le produit commandé, soit à vous livrer au même prix un produit disponible de caractéristiques supérieures, soit à vous rembourser.

    La date de validation de la commande correspond à :
    • La date de la commande en cas de Paiement par Carte Bancaire en ligne.
    • La date de la réception du chèque en cas de Paiement par Chèque.
    • La date de la réception du virement en cas de Paiement par Virement Bancaire.
    • La date de l'acceptation du crédit en cas de Paiement à Crédit.

  • CONFIRMATION DE COMMANDE POUR LES COMMANDES SPECIALES :
  • En cas de commande spéciale, la commande du Client ne deviendra définitive qu'après confirmation écrite d' ATN-Optics France. L'envoi par le Client d'un acompte ne saurait entraîner l'acceptation tacite de la vente par ATN-Optics France.
    Seul le Bon de Commande accepté par ATN-OPTICS France et le Client fait foi.

  • VALIDATION DES COMMANDES ET SIGNATURE ÉLECTRONIQUE
  • Loi du 13 mars 2000 sur la signature électronique :
    Tout bon de commande signé du consommateur par "double clic" constitue une acceptation irrévocable qui ne peut être remise en cause que dans les limites prévues dans les présentes conditions générales de vente.
    Le "double clic" associé à la procédure d'authentification et de non répudiation et à la protection de l'intégrité des messages constitue une signature électronique. Cette signature électronique a valeur entre les parties au même titre qu'une signature manuscrite.

  • PAIEMENTS :
  • Vous pouvez effectuer le REGLEMENT :

    • par CARTE BANCAIRE :
    Le paiement s'effectue au choix sur les serveurs bancaires sécurisés de nos partenaires (BluePaid, Paypal). Les coordonnées de votre carte de crédit sont cryptées grâce au protocole SSL (Secure Socket Layer) et ne transitent jamais en clair sur le réseau. Le paiement est directement effectué auprès de la banque.
    ATN-Optics France n'a en aucun cas accès à ces coordonnées, et ne les garde pas sur ses serveurs. C'est pourquoi elles vous sont redemandées à chaque nouvelle transaction sur notre site.Ceci implique qu'aucune information bancaire vous concernant ne transite via le site de ATN Optics France. Le paiement par Carte Bancaire est donc parfaitement sécurisé ;
    votre commande sera ainsi enregistrée et validée dès l'acceptation du paiement par la banque que vous aurez choisie.

    • par VIREMENT BANCAIRE :
    La commande ne sera traitée qu'à réception du virement et après validation.

    • par CHEQUE BANCAIRE :
    Votre commande est alors réservée pendant 7 jours. Au delà de ce délai, sans réception de votre chèque, elle sera annulée.
    La commande ne sera traitée qu'à réception de votre chèque et après encaissement..

    • par CREDIT BANCAIRE:
    En cas de financement par crédit bancaire, la livraison du (des) matériel(s) ne pourra s'effectuer que sur justificatif de l'accord de financement correspondant.

    En cas d' ANNULATION imputable au Client d'une commande acceptée par ATN-Optics France, l'acompte versé reste en tout état de cause acquis à ATN-Optics France sans restreindre son droit de solliciter par toutes voies de droit la réparation des dommages causés par cette annulation ou de poursuivre l'exécution de la vente.
    Le défaut de paiement à l'échéance prévue entraînera de plein droit à la fois des intérêts au taux de 2 % par mois de retard, l'exigibilité de la totalité des sommes dues au titre de tous les marchés en cours, même s'il a été préalablement créé des traites à des échéances ultérieures et la faculté pour ATN-Optics France d'interrompre jusqu'au complet règlement toutes livraisons de matériels commandés.
    En outre, les frais de recouvrement éventuels seront imputés au Client.
    En cas de défaut de paiement, après une mise en demeure par lettre recommandée avec accusé de réception restée sans effet, ATN-Optics France pourra si bon lui semble constater la résolution de plein droit de la vente aux torts du Client et se présenter chez ledit Client pour reprendre immédiatement tous les biens précédemment livrés, reprise à laquelle le Client consent par avance.
    Le Client ne peut opposer aucun droit de rétention ou de compensation.
    Les règlements ne sauraient être différés en cas de retard ou d'inexactitude des commandes annexes, simultanées, antérieures ou postérieures, portant notamment sur des accessoires.
    ATN-Optics France ne saurait être tenu responsable des retards, des imprécisions ou des modifications dans la réalisation du cahier des charges qui doit être fourni par le Client préalablement à la commande et sous sa seule responsabilité. Par ailleurs, le cahier des charges ne donnera lieu à un engagement quelconque de réalisation de ATN-Optics France qu'à condition d'avoir été soumis préalablement à la signature du contrat et avoir été expressément visé par ledit Client.

    ATN Optics France se réserve le droit de refuser d'effectuer une livraison ou d'honorer une commande émanant d'un consommateur qui n'aurait pas réglé totalement ou partiellement une commande précédente ou avec lequel un litige de paiement serait en cours d'administration.
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  • PRIX :
  • ATN-Optics France se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais s'engage à appliquer les tarifs en vigueur qui vous auront été indiqués au moment de votre commande.
    Les prix indiqués sont T.T.C.
    DOM-TOM et export nous consulter.

  • LIVRAISON :
  • ATN Optics France livre les matériels sur place au lieu indiqué par le Client sur le bon de commande, dans des conditions normales d'accès.
    Les frais de transport sont en sus du prix de vente. En cas exceptionnel de livraison à une adresse différente de celle de la commande l'accord préalable de ATN Optics France est nécessaire.
    La reprise de marchandises du fait d'une erreur de la part d'ATN-Optics France conduira à un remboursement intégral du client, y compris les frais de transport, sous forme d'un avoir et sur présentation d'un justificatif.
    ATN Optics France livrera les matériels dans les délais prévus, sauf retard ayant pour origine la grève ou des causes qui échappent à son contrôle.
    ATN Optics France est déliée de toute responsabilité en cas d'incidents indépendants de sa volonté empêchant soit l'expédition, soit le transport, soit l'introduction en France, soit la livraison du ou des matériels vendus. Sauf convention contraire expressément stipulée dans les conditions particulières, les retards de livraison quelle qu'en soit la cause ne pourront donner lieu à l'annulation de la commande et ne seront pas générateurs de dommages et intérêts.
    Si le Client n'accepte pas la livraison des matériels dans les délais fixés, ATN-Optics France peut le mettre en demeure de le faire dans un délai de 7 jours nonobstant le remboursement de tous frais engagés et demande de dommages et intérêts. Le Client donne mandat à tout préposé signataire des documents de réception des produits livrés, et dispense expressément ATN-Optics France de vérifier la qualité de ce signataire.

  • DÉLAIS D'EXPÉDITION :
  • L'ensemble des délais annoncés sont calculés en jours ouvrés.
    Les délais indiqués sont des délais moyens et correspondent aux délais de traitement, de préparation et d'expédition de votre commande (sortie entrepôts). Ils courent dès la validation de la commande ou, en cas de paiement par crédit bancaire, dès l'acceptation du crédit.
    A ce délai, il faut ajouter le délai de livraison du transporteur (Poste).

    Pour une commande composée de plusieurs produits, le délai d'expédition de cette commande est alors basé sur le délai d'expédition le plus long. ATN Optics France se réserve toutefois la possibilité de fractionner la commande en plusieurs livraisons, sans coût supplémentaire pour le client.

  • FRAIS DE LIVRAISON :
  • Livraison par Collisimo suivi:
    Exportation:

  • DOMMAGES EN COURS DE TRANSPORT :
  • Il est important de noter que les marchandises voyagent aux risques et périls du destinataire, en cas de dommages visibles importants, refusez le colis.

    Si au moment de la livraison, l'emballage d'origine est abîmé, déchiré, ouvert, vous devez alors vérifier l'état des articles.

    S'ils ont été endommagés, vous devez impérativement refuser le colis et noter une réserve sur le bordereau de livraison (colis refusé car ouvert ou endommagé), et demander au préposé d'établir un "constat de spoliation, de dommage ou d'avarie".

    Cette vérification est considérée comme effectuée dès lors que l'acheteur, ou une personne autorisée par elle, a signé le bon de livraison.

    Dans tous les cas, informez-nous par lettre recommandée dans les 48h en nous décrivant avec exactitude le dommage.

    Si le colis se perd, La Poste impose un délai règlementaire de 6 semaines avant toute indemnisation. Ce n'est qu'après ce temps imparti que nous pourrons vous remplacer ou vous rembourser la marchandise.

    Si les produits nécessitent de nous être renvoyés, ils doivent faire l'objet d'une demande de retour auprès de notre Service Clients dans les 10 jours suivant la livraison pour une rétractation.

    Toute réclamation formulée hors de ce délai ne pourra être acceptée. Le retour du produit ne pourra être accepté que pour les produits dans leur état d'origine (emballage, accessoires, notice).

  • RESPONSABILITÉS :
  • • ATN-Optics France ne saurait être tenu pour responsable de l'inexécution du contrat conclu à l'occasion, de force majeure, ou en cas de grève totale ou partielle des services postaux et catastrophes naturelles. En ce qui concerne les produits achetés pour satisfaire les besoins professionnels, ATN-Optics France n'encourra aucune responsabilité pour tous dommages indirects du fait des présentes, perte d'exploitation, perte de profit, dommages ou frais, qui pourraient survenir.
    • Le choix et l'achat d'un produit ou d'un service sont placés sous l'unique responsabilité du client. L'impossibilité totale ou partielle d'utiliser les produits notamment pour cause d'incompatibilité du matériel ne peut donner lieu à aucun dédommagement, remboursement ou mise en cause de la responsabilité de ATN-Optics France, sauf dans le cas d'un vice caché avéré, de non-conformité, de défectuosité ou d'exercice du droit de rétractation. En cas de vice caché, vous avez le choix entre annuler la commande ou garder le produit contre une diminution de prix.
    • En cas de non livraison d'une commande ou d'une partie de commande, vous avez six mois maximum (à compter de la date de départ de nos entrepôts) pour vous manifester. Au- delà de ce délai, nous n'accepterons aucune réclamation.

  • TRANSFERT DES RISQUES ET CLAUSE DE RÉSERVE DE PROPRIÉTÉ :
  • La propriété des marchandises livrées ne sera définitivement transférée au Client qu'à la date où celui-ci en aura intégralement payé le prix. En conséquence, ATN-Optics France se réserve expressément la possibilité de faire valoir son droit de propriété sur les équipements vendus (loi du 12 Mai 1980), et d'en reprendre possession à tout moment en cas de non paiement même partiel.
    Le Client s'oblige personnellement à l'égard de ATN Optics France à ne pas disposer par quelque moyen que ce soit, ni en pleine propriété, ni par constitution de gage ou nantissement, des équipements achetés, avant leur paiement.
    Cependant, quoique encore non propriétaire jusqu'au complet paiement du prix, le Client déclare assumer dès la livraison qui le constitue gardien, les risques quels qu'ils soient, et demeurer en conséquence responsable de tout dommage pouvant survenir aux équipements, même par cas fortuit ou force majeure. Le Client garantira ce risque auprès d'une compagnie notoirement solvable, et justifiera du paiement des primes.
    En cas de reprise des matériels, par jeu de la clause de réserve de propriété, outre le règlement des frais de retour ainsi qu'éventuellement les frais de remise à neuf des équipements, le Client sera redevable d'une indemnité de résolution égale à 30 % du prix facturé hors taxes des marchandises reprises. Toutefois, ATN-Optics France se réserve le droit soit d'agir en exécution forcée du contrat afin d'obtenir le prix équipements, sans préjudice de tous dommages et intérêts, soit de mettre en résolution du contrat de vente.

  • DROIT DE RÉTRACTATION :
  • Conformément à l'article L.121-20 et suivants du Code de la Consommation le consommateur dispose d'un délai de 7 jours ouvrables à compter de la date de livraison de sa commande, pour retourner tout article ne lui convenant pas et demander l'échange ou la reprise sans pénalité, à l'exception des frais de retour. Atn-Optic france ajoute 3 jours à ce délai légal, soit un délai de rétractation de 10 jours.

    Vous devez avant de nous retourner votre produit, disposer de votre numéro d'accord de retour. Pour cela, il suffit de contacter le service clients qui indiquera le NUMERO DE RETOUR à inscrire sur le colis et de l'envoyer à l'adresse suivante: ATN OPTICS France, BP 01, 83951 LA GARDE CEDEX.
    Le produit devra obligatoirement être retourné en parfait état, dans son emballage d'origine non endommagé. Il devra être accompagné de tous ses accessoires (notices, cordons, accessoires, garanties, etc...).
    A défaut, vous perdrez votre droit de rétractation et le produit vous sera retourné à vos frais.

    Les frais de retour en cas de rétractation demeurent à la charge du client. Afin d'assurer le suivi de votre colis, merci de choisir d'effectuer votre retour en Colissimo suivi.

    Après réception et acceptation du retour, nous procèderons à l'échange ou au remboursement du ou des articles, à la convenance du client.
    Afin de traiter correctement votre demande, merci de nous rappeler le numéro de commande,et vos coordonnées complètes.

  • CARACTÉRISTIQUES DES MARCHANDISES :
  • ATN-Optics France n'a d'autre obligation que de livrer des marchandises conformes à la description technique remise au Client.

    Il est de la responsabilité du client de s'assurer de la légalité d'utilisation du matériel choisi dans le cadre de l'usage qu'il lui réserve.

  • EXPORTATION :
  • Les produits commercialisés par ATN-Optics France qui sont soumis en tout ou partie à des règlementations internationales de contrôle de la destination finale ne peuvent être exportés ou réexportés en tout ou partie sans l'obtention préalable de licence(s) ou autorisation(s) du ou des pays concernés.
    Ce contrôle s'étend aux matériels et rechanges livrés au titre du service après-vente.

  • GARANTIES :
  • a. GARANTIE LEGALE

    ATN-Optics France n'effectue aucune garantie des produits non importés par ses services.
    Tous nos matériels sont couverts par la garantie légale au titre de laquelle le vendeur professionnel est tenu de réparer toutes les conséquences de vices cachés de la chose vendue. Cette garantie ne couvre ni l'usure normale des matériels, ni l'adaptation de ces matériels aux besoins du Client, ni les avaries de toute nature qui pourraient résulter d'une utilisation non conforme aux recommandations et prescriptions formulées par les constructeurs ou ATN-Optics France, de l'inexpérience de l'utilisateur ou d'un accident matériel, de la malveillance, ou de la négligence.
    Le Client ne pourra bénéficier de cette garantie que s'il avise ATN-Optics France par lettre recommandée avec avis de réception dans le délai de trois mois à compter de la découverte du vice.
    Conformément aux dispositions légales en vigueur relatives à la conformité du bien au contrat, nous vous remboursons ou nous vous échangeons les produits apparemment défectueux ou ne correspondant pas à votre commande.


    b. GARANTIE CONTRACTUELLE

    ATN-Optics France offre une garantie contractuelle sur les matériels neufs.
    La durée de cette garantie est variable:
    - pour les lunettes de tir (matériel): garantie à vie,
    - pour les lunettes de tir (main-d'oeuvre) : 24 mois de garantie,
    - pour tous les autres matériels, entre 12 et 36 et 60 mois selon le modèle et la marque du produit.

    Elle s'exerce par retour en atelier. Pour leur retour, les produits défectueux devront être retournés par le Client dans leur emballage d'origine. Ces matériels seront accompagnés d'un courrier de retour précisant la nature du défaut, ainsi que d'une photocopie de la facture.
    Cette garantie comprend les pièces ou sous-ensembles et la main-d'oeuvre.
    Les frais d'expédition et de réexpédition et les risques restent à la charge du Client.
    Les retours en port dû seront systématiquement refusés sans exception.
    Aucun retour ne sera accepté en cas de non respect de ces formalités.
    Pièces et matériels échangés deviennent la propriété d' ATN-Optics France.
    La garantie ne couvre pas les consommables et ne s'applique que pour une utilisation normale des équipements. ATN Optics France se réserve le droit d'effectuer toute modification améliorant les matériels. De son coté, le Client s'engage à ne pas effectuer de modifications aux produits ou en associer l'utilisation avec des équipements non homologués par ATN-Optics France, à ne pas porter de marquages, désignations, numéro d'identification, et à utiliser la documentation relative aux caractéristiques, spécifications et performances des matériels qui lui est fournie par ATN Optics France.
    La non observation de ces règles entraînera immédiatement la perte de la garantie.
    La garantie n'est aucunement prolongée en cas d'indisponibilité durant cette période.
    Responsabilité civile
    En aucun cas, ATN-Optics France ne sera tenu à un dédommagement des préjudices indirects, matériels ou immatériels, causés par les produits vendus.
    Le retour d'un produit défectueux sous garantie ne peut en aucun cas donner lieu à son remboursement.

  • ATTRIBUTION DE COMPÉTENCE GENERALE :
  • Pour toute contestation le tribunal de commerce de TOULON sera seul compétent à l'exclusion de toute autre juridiction y compris en cas de pluralité de défendeurs, d'appel en garantie, quel que soit le mode de paiement et ce, nonobstant toute clause contraire pouvant figurer sur les imprimés ou autres documents du Client.